SCI RIMBAUD - Permis de construire et DP

Cessée
493564660 Société civile immobilière Créée le 22/12/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI RIMBAUD

SCI RIMBAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pélissanne.

Profil et organisation

SCI RIMBAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92130 à ISSY-LES-MOULINEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI RIMBAUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/12/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RIMBAUD

Activité d’urbanisme de SCI RIMBAUD

SCI RIMBAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2019 - 03/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RIMBAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2019 - 03/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI RIMBAUD

2 autorisations sur la période 12/04/2019 - 03/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Pélissanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RIMBAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vieux Ch De Lambesc, Pélissanne (13330) PC Locaux AX232 40 168 m² 369 m² 2021/09/03
5163 Chantemerle, Seyne (04140) PC Locaux C1596 22 636 m² 284 m² 2019/04/12

Répartition géographique des autorisations de SCI RIMBAUD

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI RIMBAUD

Sources des informations sur SCI RIMBAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RIMBAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RIMBAUD ?
SCI RIMBAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RIMBAUD ?
Le profil de SCI RIMBAUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RIMBAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RIMBAUD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RIMBAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides