2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI RB IMMO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Baugy.
SCI RB IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63800 à Cournon-d'Auvergne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI RB IMMO compte 4 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 25/02/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI RB IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/04/2013 - 25/02/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Baugy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RB IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chapeau Rouge, Le Broc (63500) | PC Locaux | ZB95 | 11 836 m² | 1 247 m² | 2024/02/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Rosiere, Mirebeau-sur-Bèze (21310) | PC Locaux | ZM385 | — | 315 m² | 2014/07/07 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | ZA124 | 4 521 m² | 808 m² | 2013/11/28 |
| Za Du Champetre Le Bois Dieu, Baugy (71110) | PC Locaux | D397 | 1 687 m² | 351 m² | 2013/04/17 |
4 communes - 4 départements - 2 régions
Baugy
1 autorisation
Le Broc
1 autorisation
Mirebeau-sur-Bèze
1 autorisation
Saint-Marcellin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
