SCI RAMBERTOISE - Permis de construire et DP

Active
404241630 Société civile immobilière Créée le 09/02/1996

Infos clés

Présentation détaillée de SCI RAMBERTOISE

SCI RAMBERTOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrond-les-Bains.

Profil et organisation

SCI RAMBERTOISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42340 à VEAUCHETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI RAMBERTOISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/02/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI RAMBERTOISE

Activité d’urbanisme de SCI RAMBERTOISE

SCI RAMBERTOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2015 - 23/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI RAMBERTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/03/2015 - 23/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI RAMBERTOISE

2 autorisations sur la période 11/03/2015 - 23/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Montrond-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI RAMBERTOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
149 Boulevard Jean Jaures, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) PC Locaux AD163 9 388 m² 713 m² 2021/03/23
614 Route De Saint-Etienne, Montrond-les-Bains (42210) PC Locaux AT94 2 657 m² 86 m² 2015/03/11

Répartition géographique des autorisations de SCI RAMBERTOISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI RAMBERTOISE

Sources des informations sur SCI RAMBERTOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI RAMBERTOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RAMBERTOISE ?
SCI RAMBERTOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RAMBERTOISE ?
Le profil de SCI RAMBERTOISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RAMBERTOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RAMBERTOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RAMBERTOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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