SCI QUATRESSE - Permis de construire et DP

Active
485318117 Société civile immobilière Créée le 15/11/2005

Présentation détaillée de SCI QUATRESSE

SCI QUATRESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chasse-sur-Rhône.

Profil et organisation

SCI QUATRESSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38670 à Chasse-sur-Rhône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI QUATRESSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/11/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI QUATRESSE

Activité d’urbanisme de SCI QUATRESSE

SCI QUATRESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2022 - 28/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI QUATRESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2022 - 28/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI QUATRESSE

1 autorisation sur la période 28/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chasse-sur-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI QUATRESSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI QUATRESSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI QUATRESSE

Sources des informations sur SCI QUATRESSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI QUATRESSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI QUATRESSE ?
SCI QUATRESSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI QUATRESSE ?
Le profil de SCI QUATRESSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI QUATRESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI QUATRESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI QUATRESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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