Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Che Des Anglais, Carcassonne (11000) | PA | NS4, NS5 | 39 473 m² | 2015/10/13 |
SCI PONT LEVIS - Permis d'aménager
Active
503146060
Société civile immobilière
Créée le 04/03/2008
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI PONT LEVIS
SCI PONT LEVIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carcassonne.
Profil et organisation
SCI PONT LEVIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI PONT LEVIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/03/2008
Siège social
Permis d'aménager de SCI PONT LEVIS
Activité d’urbanisme de SCI PONT LEVIS
SCI PONT LEVIS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/10/2015 - 13/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PONT LEVIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/10/2015 - 13/10/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI PONT LEVIS
1 autorisation sur la période 13/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Carcassonne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI PONT LEVIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI PONT LEVIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES BERGES DE L'AUDE
SIREN 533125902
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
1 PA
1 PD
SCI DU DOMAINE DE CABEZAC
SIREN 414416511
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
OLLIJE
SIREN 809546807
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI LES PLEIADES
SIREN 913729372
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI PLATON
SIREN 421219221
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
K.IMMO
SIREN 902918960
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI PONT LEVIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI PONT LEVIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PONT LEVIS ?
SCI PONT LEVIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PONT LEVIS ?
Le profil de SCI PONT LEVIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PONT LEVIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PONT LEVIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PONT LEVIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable