2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI PERIGNAT LE CASTEL DU VAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pérignat-lès-Sarliève.
SCI PERIGNAT LE CASTEL DU VAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75014 à PARIS 14.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI PERIGNAT LE CASTEL DU VAL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2014 - 22/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PERIGNAT LE CASTEL DU VAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/01/2014 - 22/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Pérignat-lès-Sarliève.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PERIGNAT LE CASTEL DU VAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee De Bonneval, Pérignat-lès-Sarliève (63170) | PC Logement | BM17, BM24 | — | 549 m² | 2015/10/22 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All De Bonneval, Pérignat-lès-Sarliève (63170) | PC Mixte | X17, X24 | 57 504 m² | 8 910 m² | 2014/01/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
