Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 73 Rue Philippe Martin, Champigneulles (54250) | PD | AB409 | 467 m² | 2018/11/20 |
SCI PAUL CLEMENT - Permis de démolir
Active
502792260
Société civile immobilière
Créée le 14/02/2008
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI PAUL CLEMENT
SCI PAUL CLEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champigneulles.
Profil et organisation
SCI PAUL CLEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54110 à Dombasle-sur-Meurthe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI PAUL CLEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/02/2008
Siège social
Permis de démolir de SCI PAUL CLEMENT
Activité d’urbanisme de SCI PAUL CLEMENT
SCI PAUL CLEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 20/11/2018 - 20/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PAUL CLEMENT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/11/2018 - 20/11/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI PAUL CLEMENT
1 autorisation sur la période 20/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Champigneulles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI PAUL CLEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI PAUL CLEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI PIERRE
SIREN 503293896
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
3 PD
SCI PATRIMOINE IMMOBILIER GAMBETTA
SIREN 798260543
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
2 PA
1 PD
PASTEUR IMMOBILIER
SIREN 490431293
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DU GRAND PRE
SIREN 351466156
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
D.A.C.I IMMOBILIER
SIREN 802850834
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
PRESTICIB
SIREN 402022958
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
Sources des informations sur SCI PAUL CLEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI PAUL CLEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PAUL CLEMENT ?
SCI PAUL CLEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PAUL CLEMENT ?
Le profil de SCI PAUL CLEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PAUL CLEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PAUL CLEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PAUL CLEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable