Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 De La Tuilerie Lots 20 Et 21, Héricourt (70400) | PD | AR689 | 17 712 m² | 2015/01/16 |
SCI PATRICK TERRIER - Permis de démolir
Cessée
522910280
Société civile immobilière
Créée le 21/05/2010
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI PATRICK TERRIER
SCI PATRICK TERRIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Héricourt.
Profil et organisation
SCI PATRICK TERRIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34410 à Sauvian.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI PATRICK TERRIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/05/2010
Siège social
Permis de démolir de SCI PATRICK TERRIER
Activité d’urbanisme de SCI PATRICK TERRIER
SCI PATRICK TERRIER compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2015 - 16/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PATRICK TERRIER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/01/2015 - 16/01/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI PATRICK TERRIER
1 autorisation sur la période 16/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Héricourt.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI PATRICK TERRIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI PATRICK TERRIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RESOTAINER
SIREN 892277393
Même département de siège
73 autorisations
71 PC
2 PD
SCI MARIE
SIREN 408603447
Même département de siège
29 autorisations
23 PC
2 PA
4 PD
MY FONCIERE
SIREN 918163106
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI NE2F
SIREN 500319272
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI J.O.S.
SIREN 378752729
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI BENJAMIN DE SALHINC
SIREN 443890553
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI PATRICK TERRIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI PATRICK TERRIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PATRICK TERRIER ?
SCI PATRICK TERRIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PATRICK TERRIER ?
Le profil de SCI PATRICK TERRIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PATRICK TERRIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PATRICK TERRIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PATRICK TERRIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable