SCI PASSART - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Calvados (14)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de SCI PASSART
SCI PASSART est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brie-Comte-Robert.
Profil et organisation
SCI PASSART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 14800 TOUQUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI PASSART
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/06/2002
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI PASSART
Activité d’urbanisme de SCI PASSART
SCI PASSART compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 30/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI PASSART, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI PASSART
1 autorisation sur la période 30/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Brie-Comte-Robert. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PASSART dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gustave Eiffel, Brie-Comte-Robert (77170) | PC Locaux | Z263 | — | 1 204 m² | 2013/04/30 |
Permis de démolir de SCI PASSART
1 autorisation sur la période 11/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Brie-Comte-Robert. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Gustave Eiffel, Brie-Comte-Robert (77170) | PD | AH106, AH146 | 39 800 m² | 2013/02/11 |
Répartition géographique des autorisations de SCI PASSART
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI PASSART
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI PASSART
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.