SCI P.A.S - Permis de construire et DP

Active
830446282 Société civile immobilière PME Créée le 01/06/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI P.A.S

SCI P.A.S est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Olmeta-di-Tuda.

Profil et organisation

SCI P.A.S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 20233 à SISCO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI P.A.S
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/06/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI P.A.S

Activité d’urbanisme de SCI P.A.S

SCI P.A.S compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2017 - 24/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI P.A.S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2017 - 24/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI P.A.S

2 autorisations sur la période 28/06/2017 - 24/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Olmeta-di-Tuda.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI P.A.S dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Olmeta-di-Tuda (20232) PC Logement B55 146 m² 2022/11/24
Plage De Vanzolasca, Venzolasca (20215) PC Logement B1003 386 m² 117 m² 2017/06/28

Répartition géographique des autorisations de SCI P.A.S

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI P.A.S

Sources des informations sur SCI P.A.S

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI P.A.S

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI P.A.S ?
SCI P.A.S est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI P.A.S ?
Le profil de SCI P.A.S recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI P.A.S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI P.A.S concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI P.A.S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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