SCI PAPIER CISEAUX - Permis de construire et DP

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830322921 Société civile immobilière Créée le 01/07/2017

Présentation détaillée de SCI PAPIER CISEAUX

SCI PAPIER CISEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rabastens.

Profil et organisation

SCI PAPIER CISEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81800 à Rabastens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI PAPIER CISEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI PAPIER CISEAUX

Activité d’urbanisme de SCI PAPIER CISEAUX

SCI PAPIER CISEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2026 - 11/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI PAPIER CISEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2026 - 11/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI PAPIER CISEAUX

1 autorisation sur la période 11/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rabastens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI PAPIER CISEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

La seule autorisation de ce type.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
333 Rue De Fongrave, Rabastens (81800) PC Locaux AH61 4 786 m² 265 m² 2026/09/11

Répartition géographique des autorisations de SCI PAPIER CISEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI PAPIER CISEAUX

Sources des informations sur SCI PAPIER CISEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI PAPIER CISEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI PAPIER CISEAUX ?
SCI PAPIER CISEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI PAPIER CISEAUX ?
Le profil de SCI PAPIER CISEAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI PAPIER CISEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI PAPIER CISEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI PAPIER CISEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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