2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
1
SCI OSMOSE 2021 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Chalvagne.
SCI OSMOSE 2021 est enregistré sous la forme juridique Société étrangère non immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI OSMOSE 2021 compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2026 - 13/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI OSMOSE 2021, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-Chalvagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OSMOSE 2021 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_610, Val-de-Chalvagne (04320) | PC Logement | C1374, C1375 | 6 542 m² | 216 m² | 2026/01/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
