Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Plaine, Sainte-Julie (01150) | PA | D428, D174 | — | 2014/04/26 |
SCI O.M.L. - Permis d'aménager
Active
507389435
Société civile immobilière
Créée le 09/06/2008
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI O.M.L.
SCI O.M.L. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Julie.
Profil et organisation
SCI O.M.L. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01150 à Sault-Brénaz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI O.M.L.
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/06/2008
Siège social
Permis d'aménager de SCI O.M.L.
Activité d’urbanisme de SCI O.M.L.
SCI O.M.L. compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2014 - 26/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI O.M.L., permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/04/2014 - 26/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI O.M.L.
1 autorisation sur la période 26/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Julie.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI O.M.L.
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI O.M.L.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI HEPHAISTOS
SIREN 477676480
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
EFFICIENCE IMMOBILIER
SIREN 789629854
Même département de siège
10 autorisations
2 PC
7 PA
1 PD
SCI DOMAINE D'EVERDEEN
SIREN 900367251
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
NIMIR HOLDINGS
SIREN 442968368
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DE LA FARGE
SIREN 530543479
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
S. POITOUX FONCIER
SIREN 753517317
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI O.M.L.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI O.M.L.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI O.M.L. ?
SCI O.M.L. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI O.M.L. ?
Le profil de SCI O.M.L. recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI O.M.L. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI O.M.L. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI O.M.L. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable