SCI OGM - Permis de construire et DP

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753672559 Société civile immobilière Créée le 01/09/2012

Présentation détaillée de SCI OGM

SCI OGM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-sur-Erdre.

Profil et organisation

SCI OGM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44240 à La Chapelle-sur-Erdre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI OGM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI OGM

Activité d’urbanisme de SCI OGM

SCI OGM compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2016 - 27/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI OGM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/06/2016 - 27/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI OGM

1 autorisation sur la période 27/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-sur-Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OGM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Arago, La Chapelle-sur-Erdre (44240) DP Locaux BD276 1 567 m² 29 m² 2016/06/27

Répartition géographique des autorisations de SCI OGM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI OGM

Sources des informations sur SCI OGM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI OGM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI OGM ?
SCI OGM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI OGM ?
Le profil de SCI OGM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI OGM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI OGM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI OGM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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