SCI OEIL DE SAINTE LUCIE - Permis de construire et DP

Active
807514286 Société civile immobilière Créée le 19/05/2014

Présentation détaillée de SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

SCI OEIL DE SAINTE LUCIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aspach-Michelbach.

Profil et organisation

SCI OEIL DE SAINTE LUCIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68700 à Aspach-Michelbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI OEIL DE SAINTE LUCIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

Activité d’urbanisme de SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

SCI OEIL DE SAINTE LUCIE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2014 - 24/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI OEIL DE SAINTE LUCIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/11/2014 - 24/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

1 autorisation sur la période 24/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Aspach-Michelbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OEIL DE SAINTE LUCIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

Sources des informations sur SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI OEIL DE SAINTE LUCIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI OEIL DE SAINTE LUCIE ?
SCI OEIL DE SAINTE LUCIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI OEIL DE SAINTE LUCIE ?
Le profil de SCI OEIL DE SAINTE LUCIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI OEIL DE SAINTE LUCIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI OEIL DE SAINTE LUCIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI OEIL DE SAINTE LUCIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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