SCI NOC - Permis de construire et DP

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888407434 Société civile immobilière PME Créée le 05/07/2020

Présentation détaillée de SCI NOC

SCI NOC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.

Profil et organisation

SCI NOC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI NOC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/07/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI NOC

Activité d’urbanisme de SCI NOC

SCI NOC compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2021 - 15/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI NOC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2021 - 15/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI NOC

1 autorisation sur la période 15/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Valence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI NOC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI NOC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI NOC

Sources des informations sur SCI NOC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI NOC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NOC ?
SCI NOC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NOC ?
Le profil de SCI NOC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NOC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NOC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NOC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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