Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 A Rue De Thann, Cernay (68700) | PD | 0488 | 1 196 m² | 2021/07/30 |
SCI NITRAM C - Permis de démolir
Active
341065274
Société civile immobilière
PME
Créée le 16/04/1987
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI NITRAM C
SCI NITRAM C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cernay.
Profil et organisation
SCI NITRAM C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68560 à Hirsingue.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI NITRAM C
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/04/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI NITRAM C
Activité d’urbanisme de SCI NITRAM C
SCI NITRAM C compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2021 - 30/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI NITRAM C, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/07/2021 - 30/07/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI NITRAM C
1 autorisation sur la période 30/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Cernay.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI NITRAM C
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI NITRAM C
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCGP
SIREN 420578601
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
3 PA
1 PD
SOCIETE CIVILE LES CARRES COLOR
SIREN 531783405
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SARL P ET A
SIREN 535039150
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCCV ATLANTIS IMMO
SIREN 831777529
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
TUILERIES OSCAR LESAGE
SIREN 945551927
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PD
FINANCIERE 2 B
SIREN 421312331
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI NITRAM C
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI NITRAM C
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI NITRAM C ?
SCI NITRAM C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI NITRAM C ?
Le profil de SCI NITRAM C recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI NITRAM C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI NITRAM C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI NITRAM C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable