2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
SCI MSM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sarreguemines.
SCI MSM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57200 à Sarreguemines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI MSM compte 3 autorisations recensées sur la période 02/06/2015 - 02/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI MSM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sarreguemines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MSM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Joseph Cugnot, Sarreguemines (57200) | PC Locaux | 68155, 71153 | — | 786 m² | 2015/06/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 23/03/2018 - 02/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Notre-Dame-d'Oé. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 102 Rue Edouard Jaunez, Sarreguemines (57200) | PD | 13375, 13378 | 4 690 m² | 2024/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De La Mairie, Notre-Dame-d'Oé (37390) | PD | AE215 | 751 m² | 2018/03/23 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
