SCI MSA - Permis de construire et DP

Active
819048968 Société civile immobilière Créée le 01/03/2016

Présentation détaillée de SCI MSA

SCI MSA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stains.

Profil et organisation

SCI MSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 93380 à PIERREFITTE-SUR-SEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MSA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MSA

Activité d’urbanisme de SCI MSA

SCI MSA compte 3 autorisations recensées sur la période 19/12/2022 - 13/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/12/2022 - 13/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MSA

3 autorisations sur la période 19/12/2022 - 13/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Stains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MSA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Rue Parmentier, Stains (93240) PC Logement B578 308 m² 97 m² 2023/06/13
80 Rue Francis Auffray, Stains (93240) PC Logement A310 287 m² 392 m² 2023/06/09
42 Rue Parmentier, Stains (93240) PC Logement B578 308 m² 38 m² 2022/12/19

Répartition géographique des autorisations de SCI MSA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MSA

Sources des informations sur SCI MSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MSA ?
SCI MSA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MSA ?
Le profil de SCI MSA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides