SCI MOZART - Permis de construire et DP

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448051078 Société civile immobilière Créée le 14/02/2003

Présentation détaillée de SCI MOZART

SCI MOZART est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blesle.

Profil et organisation

SCI MOZART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74100 à ANNEMASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI MOZART
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MOZART

Activité d’urbanisme de SCI MOZART

SCI MOZART compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2022 - 20/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MOZART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2022 - 20/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MOZART

2 autorisations sur la période 20/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Blesle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MOZART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bessiere, Blesle (43450) PC Logement AC55 599 m² 92 m² 2022/04/20
La Bessiere, Blesle (43450) PC Logement AC54 547 m² 72 m² 2022/04/20

Répartition géographique des autorisations de SCI MOZART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MOZART

Sources des informations sur SCI MOZART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MOZART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MOZART ?
SCI MOZART est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MOZART ?
Le profil de SCI MOZART recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MOZART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MOZART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MOZART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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