SCI MONTAGNY - Permis d'aménager

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812557817 Société civile immobilière Créée le 06/07/2015

Présentation détaillée de SCI MONTAGNY

SCI MONTAGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevagny-les-Chevrières.

Profil et organisation

SCI MONTAGNY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71960 à Chevagny-les-Chevrières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MONTAGNY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/2015

Siège social

Permis d'aménager de SCI MONTAGNY

Activité d’urbanisme de SCI MONTAGNY

SCI MONTAGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 09/05/2023 - 09/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MONTAGNY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/05/2023 - 09/05/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI MONTAGNY

1 autorisation sur la période 09/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chevagny-les-Chevrières.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Montagny, Chevagny-les-Chevrières (71960) PA AA110, AA111 10 502 m² 2023/05/09

Répartition géographique des autorisations de SCI MONTAGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI MONTAGNY

Sources des informations sur SCI MONTAGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MONTAGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MONTAGNY ?
SCI MONTAGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MONTAGNY ?
Le profil de SCI MONTAGNY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MONTAGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MONTAGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MONTAGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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