SCI M.O.D.L est associé à 42 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 42 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Villevaudé.
Profil et organisation
SCI M.O.D.L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77177 à Brou-sur-Chantereine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SCI M.O.D.L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI M.O.D.L compte 42
autorisations recensées
sur la période 29/01/2013 - 28/05/2025,
dans 13
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI M.O.D.L, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
42
Période couverte
29/01/2013 - 28/05/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
13 communes
Évolution annuelle des autorisations de SCI M.O.D.L
SCI M.O.D.L apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SCI M.O.D.L
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
1
-50,0 %
1
0
0
2024
2
-60,0 %
2
0
0
2023
5
-50,0 %
5
0
0
2022
10
+233,3 %
10
0
0
2021
3
-25,0 %
3
0
0
2020
4
+33,3 %
4
0
0
2019
3
+50,0 %
3
0
0
2018
2
-50,0 %
2
0
0
2017
4
+33,3 %
4
0
0
2016
3
0 %
3
0
0
2015
3
+50,0 %
3
0
0
2013
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de SCI M.O.D.L
42 autorisations sur la période 29/01/2013 - 28/05/2025, réparties dans 13 communes, principalement à Villevaudé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI M.O.D.L dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI M.O.D.L
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI M.O.D.L ?
SCI M.O.D.L est associé à 42 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI M.O.D.L ?
Le profil de SCI M.O.D.L recense 42 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI M.O.D.L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI M.O.D.L concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI M.O.D.L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
