SCI M.L. - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
389803263 Société civile immobilière Créée le 08/01/1993

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI M.L.

SCI M.L. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lafox.

Profil et organisation

SCI M.L. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47240 à LAFOX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI M.L.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/01/1993

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI M.L.

Activité d’urbanisme de SCI M.L.

SCI M.L. compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2013 - 18/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI M.L., permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2013 - 18/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI M.L.

1 autorisation sur la période 18/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Passage. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI M.L. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Av De La Marne, Le Passage (47520) PC Locaux B2085 733 m² 68 m² 2015/09/18

Permis d'aménager de SCI M.L.

1 autorisation sur la période 03/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lafox. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu-Dit ""Terrefort"", Lafox (47240) PA AB89, AB91 2 151 m² 2013/05/03

Répartition géographique des autorisations de SCI M.L.

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI M.L.

Sources des informations sur SCI M.L.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI M.L.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI M.L. ?
SCI M.L. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI M.L. ?
Le profil de SCI M.L. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI M.L. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI M.L. concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI M.L. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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