SCI MELYAN - Permis de construire et DP

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442295556 Société civile immobilière Créée le 14/05/2002

Présentation détaillée de SCI MELYAN

SCI MELYAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Côtes-d'Arey.

Profil et organisation

SCI MELYAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38138 aux Côtes-d'Arey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MELYAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/05/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MELYAN

Activité d’urbanisme de SCI MELYAN

SCI MELYAN compte 1 autorisation recensée sur la période 12/12/2023 - 12/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MELYAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/12/2023 - 12/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MELYAN

1 autorisation sur la période 12/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Côtes-d'Arey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MELYAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI MELYAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MELYAN

Sources des informations sur SCI MELYAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MELYAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MELYAN ?
SCI MELYAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MELYAN ?
Le profil de SCI MELYAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MELYAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MELYAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MELYAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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