SCI MAUPERTUIS - Permis de construire et DP

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325824209 Société civile immobilière Créée le 09/11/1982

Présentation détaillée de SCI MAUPERTUIS

SCI MAUPERTUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domérat.

Profil et organisation

SCI MAUPERTUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63670 à ORCET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI MAUPERTUIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/11/1982

Siège social

Permis de construire et DP de SCI MAUPERTUIS

Activité d’urbanisme de SCI MAUPERTUIS

SCI MAUPERTUIS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 02/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI MAUPERTUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/07/2013 - 02/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI MAUPERTUIS

2 autorisations sur la période 25/07/2013 - 02/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Domérat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI MAUPERTUIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jean Moulin, Domérat (03410) PC Locaux AI357, AI359 8 065 m² 515 m² 2016/12/02
25 Rue Jean Moulin, Domérat (03410) PC Locaux AI359, AI357 8 104 m² 1 315 m² 2013/07/25

Répartition géographique des autorisations de SCI MAUPERTUIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI MAUPERTUIS

Sources des informations sur SCI MAUPERTUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI MAUPERTUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI MAUPERTUIS ?
SCI MAUPERTUIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI MAUPERTUIS ?
Le profil de SCI MAUPERTUIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI MAUPERTUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI MAUPERTUIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI MAUPERTUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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