Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Leman, Chens-sur-Léman (74140) | PD | 0A2977 | — | 2013/07/10 |
SCI LES VERGERS DE CHENS - Permis de démolir
Active
534730809
Société civile immobilière
Créée le 25/08/2011
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LES VERGERS DE CHENS
SCI LES VERGERS DE CHENS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chens-sur-Léman.
Profil et organisation
SCI LES VERGERS DE CHENS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34130 à Mauguio.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES VERGERS DE CHENS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/08/2011
Siège social
Permis de démolir de SCI LES VERGERS DE CHENS
Activité d’urbanisme de SCI LES VERGERS DE CHENS
SCI LES VERGERS DE CHENS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2013 - 10/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES VERGERS DE CHENS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2013 - 10/07/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LES VERGERS DE CHENS
1 autorisation sur la période 10/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chens-sur-Léman.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LES VERGERS DE CHENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES VERGERS DE CHENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RESOTAINER
SIREN 892277393
Même département de siège
73 autorisations
71 PC
2 PD
SCI MARIE
SIREN 408603447
Même département de siège
29 autorisations
23 PC
2 PA
4 PD
MY FONCIERE
SIREN 918163106
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI NE2F
SIREN 500319272
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI J.O.S.
SIREN 378752729
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI BENJAMIN DE SALHINC
SIREN 443890553
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI LES VERGERS DE CHENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES VERGERS DE CHENS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES VERGERS DE CHENS ?
SCI LES VERGERS DE CHENS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES VERGERS DE CHENS ?
Le profil de SCI LES VERGERS DE CHENS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES VERGERS DE CHENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES VERGERS DE CHENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES VERGERS DE CHENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable