SCI LES TUILERIES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
434993754 Société civile immobilière Créée le 15/02/2001

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LES TUILERIES

SCI LES TUILERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay.

Profil et organisation

SCI LES TUILERIES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 88600 FONTENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES TUILERIES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
15/02/2001

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LES TUILERIES

Activité d’urbanisme de SCI LES TUILERIES

SCI LES TUILERIES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2014 - 09/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES TUILERIES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/02/2014 - 09/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES TUILERIES

1 autorisation sur la période 09/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES TUILERIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rte De Saint Die, Fontenay (88600) PC Logement AA55 8 927 m² 196 m² 2014/02/09

Permis de démolir de SCI LES TUILERIES

1 autorisation sur la période 09/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
20 Route De Saint Die, Fontenay (88600) PD AA91 4 729 m² 2021/09/09

Répartition géographique des autorisations de SCI LES TUILERIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LES TUILERIES

Sources des informations sur SCI LES TUILERIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES TUILERIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES TUILERIES ?
SCI LES TUILERIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES TUILERIES ?
Le profil de SCI LES TUILERIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES TUILERIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES TUILERIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES TUILERIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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