SCI LES TROIS OLIVIERS - Permis de construire et DP

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491260048 Société civile immobilière Créée le 13/07/2006

Présentation détaillée de SCI LES TROIS OLIVIERS

SCI LES TROIS OLIVIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bougligny.

Profil et organisation

SCI LES TROIS OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77570 à Bougligny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES TROIS OLIVIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/07/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES TROIS OLIVIERS

Activité d’urbanisme de SCI LES TROIS OLIVIERS

SCI LES TROIS OLIVIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2014 - 06/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES TROIS OLIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/01/2014 - 06/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES TROIS OLIVIERS

1 autorisation sur la période 06/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bougligny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES TROIS OLIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI LES TROIS OLIVIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LES TROIS OLIVIERS

Sources des informations sur SCI LES TROIS OLIVIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES TROIS OLIVIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES TROIS OLIVIERS ?
SCI LES TROIS OLIVIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES TROIS OLIVIERS ?
Le profil de SCI LES TROIS OLIVIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES TROIS OLIVIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES TROIS OLIVIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES TROIS OLIVIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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