SCI LES SOLEILS - Permis de construire et DP

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521170720 Société civile immobilière Créée le 12/03/2010

Présentation détaillée de SCI LES SOLEILS

SCI LES SOLEILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaune.

Profil et organisation

SCI LES SOLEILS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71640 à MERCUREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES SOLEILS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES SOLEILS

Activité d’urbanisme de SCI LES SOLEILS

SCI LES SOLEILS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2014 - 18/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES SOLEILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2014 - 18/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LES SOLEILS

2 autorisations sur la période 13/06/2014 - 18/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES SOLEILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Canivolle, Châtenoy-le-Royal (71880) PC Logement AS227 1 700 m² 170 m² 2026/02/18
45 Route De Verdun, Beaune (21200) PC Locaux EH40 3 704 m² 715 m² 2014/06/13

Répartition géographique des autorisations de SCI LES SOLEILS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LES SOLEILS

Sources des informations sur SCI LES SOLEILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES SOLEILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES SOLEILS ?
SCI LES SOLEILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES SOLEILS ?
Le profil de SCI LES SOLEILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES SOLEILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES SOLEILS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES SOLEILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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