SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM - Permis de construire et DP

Cessée
504436445 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 06/03/2008

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Schwindratzheim.

Profil et organisation

SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67350 à Bitschhoffen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/03/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

Activité d’urbanisme de SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2013 - 20/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/03/2013 - 20/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

1 autorisation sur la période 20/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Schwindratzheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
51 Rue Du General Leclerc, Schwindratzheim (67270) PC Logement 41 1 452 m² 770 m² 2013/03/20

Répartition géographique des autorisations de SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

Sources des informations sur SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM ?
SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM ?
Le profil de SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES JARDINS DE SCHWINDRATZHEIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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