SCI LES JARDINS DE MIREVAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LES JARDINS DE MIREVAL
SCI LES JARDINS DE MIREVAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lombard.
Profil et organisation
SCI LES JARDINS DE MIREVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39000 à LONS-LE-SAUNIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES JARDINS DE MIREVAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LES JARDINS DE MIREVAL
Activité d’urbanisme de SCI LES JARDINS DE MIREVAL
SCI LES JARDINS DE MIREVAL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2015 - 29/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES JARDINS DE MIREVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LES JARDINS DE MIREVAL
2 autorisations sur la période 23/10/2015 - 29/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Lombard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES JARDINS DE MIREVAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Les Monts, Lombard (39230) | PC Logement | ZI68 | 1 238 m² | 127 m² | 2015/10/29 |
| Lotissement Les Monts, Lombard (39230) | PC Logement | ZI63 | 1 285 m² | 127 m² | 2015/10/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LES JARDINS DE MIREVAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES JARDINS DE MIREVAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LES JARDINS DE MIREVAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.