2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES EMBRUNS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Déols.
SCI LES EMBRUNS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 36130 à Déols.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES EMBRUNS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2013 - 21/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES EMBRUNS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/12/2013 - 21/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Déols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES EMBRUNS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 320 Rue Sylvain Rebrioux, Déols (36130) | PC Locaux | ZM265 | 2 120 m² | 317 m² | 2022/10/21 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sylvain Rebrioux, Déols (36130) | PC Locaux | ZM265 | 2 120 m² | 580 m² | 2013/12/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
