2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LES COUTURELLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Laurent-d'Aigouze.
SCI LES COUTURELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 95560 à Maffliers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES COUTURELLES compte 3 autorisations recensées sur la période 06/02/2013 - 22/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES COUTURELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/02/2013 - 22/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-d'Aigouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES COUTURELLES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Aspirant Mahistre, Saint-Laurent-d'Aigouze (30220) | PC Logement | G2091, G398 | 3 085 m² | 104 m² | 2013/03/15 |
| Les Courterelles, Saint-Laurent-d'Aigouze (30220) | PC Locaux | F1268, F1274 | — | 2 103 m² | 2013/02/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
