SCI LES CHARMILLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
319713319 Société civile immobilière Créée le 28/08/1980

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI LES CHARMILLES

SCI LES CHARMILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-en-Jarez.

Profil et organisation

SCI LES CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42740 à SAINT-PAUL-EN-JAREZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES CHARMILLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/08/1980

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LES CHARMILLES

Activité d’urbanisme de SCI LES CHARMILLES

SCI LES CHARMILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 24/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES CHARMILLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2014 - 24/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LES CHARMILLES

1 autorisation sur la période 06/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-en-Jarez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES CHARMILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
465 Rte De La Merlanchonniere La Merlanchonniere, Saint-Paul-en-Jarez (42740) PC Locaux AB5 1 109 m² 322 m² 2014/03/06

Permis d'aménager de SCI LES CHARMILLES

1 autorisation sur la période 24/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-en-Jarez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Merlanchonniere, Saint-Paul-en-Jarez (42740) PA AB13 2014/04/24

Répartition géographique des autorisations de SCI LES CHARMILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LES CHARMILLES

Sources des informations sur SCI LES CHARMILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES CHARMILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES CHARMILLES ?
SCI LES CHARMILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES CHARMILLES ?
Le profil de SCI LES CHARMILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES CHARMILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES CHARMILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES CHARMILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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