3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LES CHAIX DE GROISSIAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Groissiat.
SCI LES CHAIX DE GROISSIAT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01100 à Groissiat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES CHAIX DE GROISSIAT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2016 - 08/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES CHAIX DE GROISSIAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/11/2016 - 08/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Groissiat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES CHAIX DE GROISSIAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 260 Chemin De Nerciat, Groissiat (01100) | PC Locaux | 0A1178, 0A1598 | 4 200 m² | 646 m² | 2022/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Moulin De Nercia, Groissiat (01100) | PC Locaux | 0A1178, 0A1179 | 4 200 m² | 187 m² | 2016/11/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.