2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SCI LES CAMPANULES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Douvaine.
SCI LES CAMPANULES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74140 à Chens-sur-Léman.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES CAMPANULES compte 3 autorisations recensées sur la période 19/06/2014 - 20/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES CAMPANULES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES CAMPANULES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Douvaine (74140) | PC Logement | 0D3398, 0D2582 | — | 1 185 m² | 2014/06/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 20/05/2015 - 20/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Chens-sur-Léman. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix Rouge, Douvaine (74140) | PA | 0D3398, 0D2582 | 2 135 m² | 2016/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Tromberts-Est Et Sur La Rue, Chens-sur-Léman (74140) | PA | 0A640, 0A642 | 6 277 m² | 2015/05/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
