Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Petite Rue Saint Gilles, Clisson (44190) | PA | AL703 | — | 2014/07/18 |
SCI LES ARTS DECORATIFS - Permis d'aménager
Active
483375341
Société civile immobilière
Créée le 30/06/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LES ARTS DECORATIFS
SCI LES ARTS DECORATIFS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clisson.
Profil et organisation
SCI LES ARTS DECORATIFS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44190 à Clisson.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES ARTS DECORATIFS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/2005
Siège social
Permis d'aménager de SCI LES ARTS DECORATIFS
Activité d’urbanisme de SCI LES ARTS DECORATIFS
SCI LES ARTS DECORATIFS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2014 - 18/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES ARTS DECORATIFS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/07/2014 - 18/07/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LES ARTS DECORATIFS
1 autorisation sur la période 18/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Clisson.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LES ARTS DECORATIFS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES ARTS DECORATIFS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI COREL
SIREN 484062856
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
CARREO
SIREN 531867331
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI ADIM OUEST REALISATIONS
SIREN 522876994
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SCI DU 81 BD DE L'EGALITE
SIREN 337867758
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
SCI LEFORT
SIREN 441178902
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
BATI IMMOBILIER
SIREN 852694298
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI LES ARTS DECORATIFS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES ARTS DECORATIFS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES ARTS DECORATIFS ?
SCI LES ARTS DECORATIFS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES ARTS DECORATIFS ?
Le profil de SCI LES ARTS DECORATIFS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES ARTS DECORATIFS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES ARTS DECORATIFS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES ARTS DECORATIFS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable