2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI LES 3 OURSONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Ré.
SCI LES 3 OURSONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LES 3 OURSONS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 17/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES 3 OURSONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/04/2016 - 17/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Ré. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES 3 OURSONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue De L'hopital, Saint-Martin-de-Ré (17410) | PC Logement | AM24, AM47 | 2 508 m² | 173 m² | 2016/10/17 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Martin-de-Ré (17410) | PC Logement | — | — | 190 m² | 2016/04/14 |
1 autorisation sur la période 12/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Ré. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Rue De L'hopital, Saint-Martin-de-Ré (17410) | PD | AM47, AM24 | 825 m² | 2016/09/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
