SCI LEROYER - Permis de construire et DP

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519096291 Société civile immobilière Créée le 18/12/2009

Présentation détaillée de SCI LEROYER

SCI LEROYER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouez.

Profil et organisation

SCI LEROYER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 72140 à Rouez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LEROYER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/12/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LEROYER

Activité d’urbanisme de SCI LEROYER

SCI LEROYER compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2014 - 04/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LEROYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/12/2014 - 04/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LEROYER

1 autorisation sur la période 04/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rouez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LEROYER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LEROYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LEROYER

Sources des informations sur SCI LEROYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LEROYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LEROYER ?
SCI LEROYER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LEROYER ?
Le profil de SCI LEROYER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LEROYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LEROYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LEROYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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