SCI LE TERMINAL - Permis de construire et DP

Active
523690410 Société civile immobilière PME Créée le 05/07/2010

Présentation détaillée de SCI LE TERMINAL

SCI LE TERMINAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Escalquens.

Profil et organisation

SCI LE TERMINAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31750 à ESCALQUENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE TERMINAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/07/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE TERMINAL

Activité d’urbanisme de SCI LE TERMINAL

SCI LE TERMINAL compte 3 autorisations recensées sur la période 31/10/2013 - 07/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE TERMINAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/10/2013 - 07/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE TERMINAL

3 autorisations sur la période 31/10/2013 - 07/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Escalquens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE TERMINAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
575 Rue De L'hers, Escalquens (31750) PC Locaux ZK251, ZK264 29 922 m² 74 m² 2025/11/07
575 Rue De L'hers, Escalquens (31750) PC Locaux ZK251, ZK264 29 922 m² 301 m² 2022/02/24
La Masquere, Escalquens (31750) PC Locaux ZK249, ZK264 17 718 m² 1 138 m² 2013/10/31

Répartition géographique des autorisations de SCI LE TERMINAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE TERMINAL

Sources des informations sur SCI LE TERMINAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE TERMINAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE TERMINAL ?
SCI LE TERMINAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE TERMINAL ?
Le profil de SCI LE TERMINAL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE TERMINAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE TERMINAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE TERMINAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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