2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LE TERMINAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Escalquens.
SCI LE TERMINAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31750 à Escalquens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE TERMINAL compte 3 autorisations recensées sur la période 31/10/2013 - 07/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE TERMINAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/10/2013 - 07/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Escalquens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE TERMINAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 575 Rue De L'hers, Escalquens (31750) | PC Locaux | ZK251, ZK264 | 29 922 m² | 74 m² | 2025/11/07 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 575 Rue De L'hers, Escalquens (31750) | PC Locaux | ZK251, ZK264 | 29 922 m² | 301 m² | 2022/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Masquere, Escalquens (31750) | PC Locaux | ZK249, ZK264 | 17 718 m² | 1 138 m² | 2013/10/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
