Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Sou, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PA | AC593 | — | 2013/02/09 |
SCI LE SOU - Permis d'aménager
Active
316251792
Autre société civile
Créée le 01/01/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE SOU
SCI LE SOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleville-en-Beaujolais.
Profil et organisation
SCI LE SOU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69830 à Saint-Georges-de-Reneins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE SOU
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
Siège social
Permis d'aménager de SCI LE SOU
Activité d’urbanisme de SCI LE SOU
SCI LE SOU compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2013 - 09/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE SOU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/02/2013 - 09/02/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LE SOU
1 autorisation sur la période 09/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE SOU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE SOU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALLIADE HABITAT
SIREN 960506152
Même département de siège
208 autorisations
176 PC
5 PA
27 PD
FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
SIREN 339804858
Même département de siège
145 autorisations
132 PC
1 PA
12 PD
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
SIREN 573771227
Même département de siège
49 autorisations
43 PC
3 PA
3 PD
SA DE CONSTRUCTION DE LA VILLE DE LYON
SIREN 954502142
Même département de siège
42 autorisations
39 PC
3 PD
FONCIERE 3
SIREN 818277733
Même département de siège
26 autorisations
13 PC
9 PA
4 PD
BATIGERE RHONE ALPES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 778596510
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
4 PD
Sources des informations sur SCI LE SOU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE SOU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE SOU ?
SCI LE SOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE SOU ?
Le profil de SCI LE SOU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE SOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE SOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE SOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable