SCI LE SEREIN - Permis de construire et DP

Active
481787976 Société civile immobilière Créée le 25/03/2005

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LE SEREIN

SCI LE SEREIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arlay.

Profil et organisation

SCI LE SEREIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39140 à ARLAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE SEREIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/03/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE SEREIN

Activité d’urbanisme de SCI LE SEREIN

SCI LE SEREIN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 30/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE SEREIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2013 - 30/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE SEREIN

2 autorisations sur la période 07/05/2013 - 30/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arlay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE SEREIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Route D'arlay - Saint-G, Arlay (39140) PC Locaux ZC300, ZC302 11 220 m² 645 m² 2021/12/30
Chem De Quintigny, Arlay (39140) PC Locaux ZC287, ZC112 11 468 m² 1 326 m² 2013/05/07

Répartition géographique des autorisations de SCI LE SEREIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE SEREIN

Sources des informations sur SCI LE SEREIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE SEREIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE SEREIN ?
SCI LE SEREIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE SEREIN ?
Le profil de SCI LE SEREIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE SEREIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE SEREIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE SEREIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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