Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 120 Rue Albert Thomas, Saint-Loup-sur-Semouse (70800) | PD | AE55 | 365 m² | 2025/02/27 |
SCI LE PRINCE - Permis de démolir
Active
378615769
Société civile immobilière
Créée le 09/07/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE PRINCE
SCI LE PRINCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Loup-sur-Semouse.
Profil et organisation
SCI LE PRINCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70800 à Saint-Loup-sur-Semouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE PRINCE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/07/1990
Siège social
Permis de démolir de SCI LE PRINCE
Activité d’urbanisme de SCI LE PRINCE
SCI LE PRINCE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2025 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PRINCE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/02/2025 - 27/02/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE PRINCE
1 autorisation sur la période 27/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Loup-sur-Semouse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LE PRINCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE PRINCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DES 2 PONTS
SIREN 838185064
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
SCI LES PETITES FAULX
SIREN 353659741
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI BAUDONCOURT
SIREN 344932355
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI PREVERT
SIREN 347701948
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI POINCARE
SIREN 377550975
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI LE BANNEY
SIREN 378994503
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SCI LE PRINCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE PRINCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PRINCE ?
SCI LE PRINCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PRINCE ?
Le profil de SCI LE PRINCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PRINCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PRINCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PRINCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable