2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI LE PONT DU RHONE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Teil.
SCI LE PONT DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07190 à Saint-Sauveur-de-Montagut.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE PONT DU RHONE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2015 - 30/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PONT DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Teil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PONT DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Depot, Le Teil (07400) | PC Locaux | CL142, CL144 | 2 008 m² | 555 m² | 2015/07/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
