2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LE PETIT SEILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnat.
SCI LE PETIT SEILLON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01250 à Montagnat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE PETIT SEILLON compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2019 - 12/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PETIT SEILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2019 - 12/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PETIT SEILLON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Noirefontaine, Montagnat (01250) | PC Locaux | AE25 | 16 945 m² | 222 m² | 2019/06/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
