2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
6
SCI LE PETIT BOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pornic.
SCI LE PETIT BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44650 à Legé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE PETIT BOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 16/01/2014 - 10/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PETIT BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/01/2014 - 10/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Pornic.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PETIT BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Moulin De Sang, Pornic (44210) | DP Locaux | AZ272 | 5 048 m² | 17 m² | 2021/08/10 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue Tartifume, Pornic (44210) | PC Logement | A1789 | 799 m² | 601 m² | 2019/09/05 |
| 2 Rue Florence Arthaud - Zac, La Bernerie-en-Retz (44760) | DP Locaux | AB948 | 414 m² | 109 m² | 2019/05/07 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Buissonnets, Pornic (44210) | PC Locaux | DN101 | 1 182 m² | 110 m² | 2016/09/15 |
| 10 Rue Du Colonel Victor Bezi, Pornic (44210) | PC Locaux | BO5, BO140 | 41 377 m² | 62 m² | 2016/04/20 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Traite De Paris, Pornic (44210) | PC Locaux | CL521P, CL527P | 7 575 m² | 2 638 m² | 2014/01/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
