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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SCI LE PETIT BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréhand.
SCI LE PETIT BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22510 à Bréhand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE PETIT BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2013 - 26/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PETIT BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/11/2013 - 26/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bréhand.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PETIT BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Le Vau Jaune, Bréhand (22510) | PC Locaux | ZW201 | 8 327 m² | 80 m² | 2014/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale Le Vau Jau, Bréhand (22510) | PC Locaux | ZW201 | 8 327 m² | 443 m² | 2013/11/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
