SCI LE PETIT BOIS - Permis de construire et DP

Active
451441398 Société civile immobilière Créée le 21/11/2003

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE PETIT BOIS

SCI LE PETIT BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréhand.

Profil et organisation

SCI LE PETIT BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 22510 à BREHAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE PETIT BOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 00.00Z
SIRET du siège
Date de création
21/11/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE PETIT BOIS

Activité d’urbanisme de SCI LE PETIT BOIS

SCI LE PETIT BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2013 - 26/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PETIT BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/11/2013 - 26/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE PETIT BOIS

2 autorisations sur la période 07/11/2013 - 26/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bréhand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PETIT BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Le Vau Jaune, Bréhand (22510) PC Locaux ZW201 8 327 m² 80 m² 2014/03/26
Zone Artisanale Le Vau Jau, Bréhand (22510) PC Locaux ZW201 8 327 m² 443 m² 2013/11/07

Répartition géographique des autorisations de SCI LE PETIT BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE PETIT BOIS

Sources des informations sur SCI LE PETIT BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PETIT BOIS ?
SCI LE PETIT BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PETIT BOIS ?
Le profil de SCI LE PETIT BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PETIT BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PETIT BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PETIT BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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