SCI LE PAVILLON VERT - Permis de construire et DP

Active
499093151 Société civile immobilière Créée le 01/07/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE PAVILLON VERT

SCI LE PAVILLON VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.

Profil et organisation

SCI LE PAVILLON VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 49000 ANGERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE PAVILLON VERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE PAVILLON VERT

Activité d’urbanisme de SCI LE PAVILLON VERT

SCI LE PAVILLON VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 20/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PAVILLON VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/12/2014 - 20/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE PAVILLON VERT

2 autorisations sur la période 18/12/2014 - 20/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PAVILLON VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
87 Rue Du Chateau D'orgemont Batiment 5, Angers (49000) PC Locaux DV426 96 m² 2021/04/20
87 Rue Du Chateau D'orgemont - Ba, Angers (49000) PC Locaux DV326, DV353 2 828 m² 41 m² 2014/12/18

Répartition géographique des autorisations de SCI LE PAVILLON VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE PAVILLON VERT

Sources des informations sur SCI LE PAVILLON VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE PAVILLON VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PAVILLON VERT ?
SCI LE PAVILLON VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PAVILLON VERT ?
Le profil de SCI LE PAVILLON VERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PAVILLON VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PAVILLON VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PAVILLON VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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