SCI LE PATIS - Permis de construire et DP

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483587044 Société civile immobilière Créée le 29/07/2005

Présentation détaillée de SCI LE PATIS

SCI LE PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brouzils.

Profil et organisation

SCI LE PATIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85260 aux Brouzils.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LE PATIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/07/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE PATIS

Activité d’urbanisme de SCI LE PATIS

SCI LE PATIS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2018 - 03/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PATIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2018 - 03/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE PATIS

2 autorisations sur la période 13/02/2018 - 03/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Brouzils.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PATIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Le Chene, Les Brouzils (85260) PC Locaux XR149, XR93 3 602 m² 372 m² 2022/11/03
Le Chene, Les Brouzils (85260) PC Locaux XR149, XR177 3 602 m² 852 m² 2018/02/13

Répartition géographique des autorisations de SCI LE PATIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE PATIS

Sources des informations sur SCI LE PATIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE PATIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PATIS ?
SCI LE PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PATIS ?
Le profil de SCI LE PATIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PATIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PATIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PATIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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