Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Bel Air Les Dames, Vittel (88800) | PA | AB903 | 2 192 m² | 2022/10/21 |
SCI LE PARC - Permis d'aménager
Active
487579856
Société civile immobilière
PME
Créée le 15/11/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE PARC
SCI LE PARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vittel.
Profil et organisation
SCI LE PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88200 à Remiremont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE PARC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/11/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI LE PARC
Activité d’urbanisme de SCI LE PARC
SCI LE PARC compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2022 - 21/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PARC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/10/2022 - 21/10/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LE PARC
1 autorisation sur la période 21/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Vittel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LE PARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE PARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ESPACE MAJORELLE
SIREN 507382703
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
MNHO
SIREN 828791384
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
2 PD
SC JYM
SIREN 487872665
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
SCI LOCANEWS
SIREN 443703756
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LES TERRASSES DES MILLERIES
SIREN 789237179
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
TERRA INVEST
SIREN 810628990
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI LE PARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE PARC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PARC ?
SCI LE PARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PARC ?
Le profil de SCI LE PARC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable